logo-mvl1[1]

Mentions légales

EDITEUR DU SITE :
MARINE VOILE LOCATION www.corse-location-voilier.fr
Flotte : port de Sari-SOLENZARA, 20145 CORSE DU SUD
SAS Marine Voile Location : Capitainerie de Solenzara Ponton E place 196
Direction /Philippe Félicité

Tel : 33(0)1 0628572345
Immatriculé 830134318

 

HEBERGEMENT

SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

AVERTISSEMENT LEGAL

Corse Location Voilier s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet. L’éditeur attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

Conditions d’accès et d’utilisation

Ce site, de langue française, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients de Corse location Voilier, qu’aux non clients, dénommés ci après «internautes». Ce site est soumis à la loi française. L’internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s’engage à la respecter.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.

Liens hypertexte et informations mises à disposition

Ce site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Marine Voile Location et ne sont pas sous sa responsabilité

L’existence d’un lien du Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Tout lien hypertexte vers le Site Corse Location Voilier doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d’être révisé ultérieurement.

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source.

Tarification

L’accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter le webmaster du site dans la rubrique Contact

Informatique et Libertés

Les informations et données personnelles saisies sur le Site www.corse-location-voilier.fr par les internautes et recueillies par Marine Voile Location en qualité de responsable de Traitement ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés que pour les seules finalités :

– de la gestion des demandes de renseignement,
– de prospection commerciale,
– de gestion des abonnements à la newsletter
– des alertes e-mail

Les données signalées par un astérisque sur les formulaires et questionnaires sont nécessaires à la gestion des opérations mentionnées ci-dessus. Le défaut de communication d’une donnée obligatoire aura pour conséquence d’empêcher l’utilisation de la fonctionnalité.

Les données seront communiquées aux destinataires suivants :

Des prestataires de service pour l’exécution de travaux sous-traités : à cet effet, l’internaute accepte expressément que les informations de données personnelles le concernant soient transmises par Marine Voile Location, aux sous-traitants qui exécutent pour son compte certaines tâches matérielles et techniques indispensables et indissociables des offres proposées et des services associés.

Toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.

Les Informations nominatives ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Marine Voile Location attire l’attention des partenaires sur le fait qu’il leur appartient de mettre en place toutes les mesures nécessaires pour conserver la confidentialité du mot de passe permettant d’accéder à l’Extranet qui leur est dédié. Lors de la consultation du site par le biais d’un ordinateur partagé par d’autres utilisateurs, l’internaute doit prendre soin de terminer sa session en utilisant le lien «me déconnecter».

Demande d’informations

Sur les annonces de location : la demande sera traitée par Corse location voilier ayant transféré l’annonce sur le site ;
Autres que sur les annonces la demande sera traitée par Marine Voile Location , 54 traverse ténériffe 13016 Marseille.

Utilisation des cookies

Les internautes de ce site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site et de permettre une éventuelle utilisation de l’espace personnel. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Corse Location Voileir à l’employer. Ils peuvent par ailleurs s’opposer à l’enregistrement de cookies en employant pour cela les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, Corse Location Voilier attire l’attention des internautes que, dans un tel cas, l’accès à certains services du site peut se révéler altéré, voir impossible.

Droits d’auteur

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. l’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de Corse Location Voilier ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom  » www.corse-location-voilier.fr  » ou, « Marine Voile Location  » et ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Corse Location Voilier.

Informations sur nos partenaires

Bien que Corse Location Voilier fasse tout ce qui est raisonnablement possible pour s’informer auprès de sources qu’elle juge fiables, elle ne prétend pas que toutes les informations diffusées sur le site www.corse-location-voilier.fr soient exactes, fiables, complètes et à jour. Les annonces sont fournies par les proprietaires de bateau. Ce transfert d’annonces est informatisé et automatisé. Les annonces ne font donc pas l’objet d’un contrôle avant leur publication et bien que Corse Location Voilier fasse tout ce qui est raisonnablement possible pour assurer un contrôle qualité des annonces, elle ne saurait être tenue responsable d’annonces dont le contenu serait contraire notamment aux bonnes moeurs, à l’ordre public et aux dispositions du droit du travail et/ou comporterait toutes discriminations, quelles qu’elles soient, notamment sexuelles, raciales, religieuses. De plus, ces annonces sont fournies à titre d’information et pour un usage personnel seulement. Elles sont susceptibles d’être modifiées et ou supprimées sans avis préalable.

En conséquence,Marine Voile Location, décline toute responsabilité, expresse ou tacite, concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou les délais de mise à jour de ces annonces et des autres contenus.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présentes sur le site www.corse-location-voilier.fr ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière), ni modifier, ni utiliser le site Corse Location Voilier à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l’autorisation écrite préalable de Corse Location Voilier, Les données diffusées sur le site www.corse-location-voilier.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

L’internaute s’engage de son côté :
– à ne pas exploiter les services de Marine Voile Location ou les données personnelles auxquelles il aurait pu avoir accès ;
– à ne pas proposer des produits et services du Site www.corse-location-voilier.fr lui permettant d’obtenir directe ou indirectement une rémunération;
– à ne pas limiter l’accès et l’utilisation du site www.corse-location-voilier.fr;
– à ne modifier aucune mention ou élément du site www.corse-location-voilier.fr;
– à ne pas procéder à l’envoi en masse et non sollicité de courriers électroniques ou postaux auprès des autres internautes.